Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O
/
CARTE OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE OR
S.C.O, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1719761
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
18/06/2030
CARTE OR de S.C.O

Présentation de la marque CARTE OR

Déposée le 18 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CARTE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.O domicilié(e) route de Rosporden, 29170 SAINT-EVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 048 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque CARTE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE OR arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

S.C.O a également déposé les autres marques suivantes : PATE CARTE OR , MONIQUE RANOU , TERRE NOUVELLE TOUT L'UNIVERS DES ENERGIES RENOUVELABLES , JAMBON CARTE D'OR , MONIQUE RANOU C'EST SI BON DE FAIRE CONFIANCE A UNE FEMME , PATE CARTE D'OR , TERRINE CARTE D'OR , JAMBON SAVEUR, MONIQUE RANOU , JAMBON SELECTION , MONIQUE RANOU JAMBON GOURMAND


S.C.O, Société par actions simplifiée - route de Rosporden, 29170 SAINT-EVARZEC - France - SIREN 342048055


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2000 n°2174430 - Publication au BOPI 2000-06-02

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67918 - Publication au BOPI 1992-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 19 mars 2003 - renonciation partielle n°367149 - Publication au BOPI 2003-03-19

Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448213 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 28 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533084 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749919 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande;oeufs, lait et autres produits laitiers; plats cuisinés et dérivés